Cité Européenne de la Culture et du Tourisme Durable CECTD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Cité Européenne de la Culture et du Tourisme Durable CECTD
Cité de la Culture et du Tourisme Durable, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3887202
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
Présentation de la marque Cité Européenne de la Culture et du Tourisme Durable CECTD
Déposée le 6 janvier 2012 par l'association loi 1901 Cité de la Culture et du Tourisme Durable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cité Européenne de la Culture et du Tourisme Durable CECTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Cité de la Culture et du Tourisme Durable domicilié(e) château Laval, 0 route de Valensole - 04800 - GREOUX LES BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité de la Culture et du Tourisme Durable, M. Sardella Serge domicilié(e) château Laval, 0 route de Valensole - 04800 - GREOUX LES BAINS - France.
La marque Cité Européenne de la Culture et du Tourisme Durable CECTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cité de la Culture et du Tourisme Durable, association loi 1901 - château Laval, 0 route de Valensole - 04800 - GREOUX LES BAINS - France
Cité de la Culture et du Tourisme Durable, M. Sardella Serge - château Laval, 0 route de Valensole - 04800 - GREOUX LES BAINS - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques.
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